Énergie et infrastructure énergétique

Le groupe Électricité de Blakes se spécialise dans les diverses questions touchant les projets énergétiques, notamment dans les domaines de la production d’énergie thermique, au gaz et combinée électricité-chaleur (énergie combinée), de l’énergie nucléaire, de l’énergie de quartier et de l’énergie renouvelable (y compris l’énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et de biomasse). Des propriétaires et promoteurs de projets énergétiques, des fournisseurs et consommateurs d’énergie, ainsi que des négociants d’électricité font régulièrement appel à nous pour que nous les éclairions sur une vaste gamme de questions, notamment l’évolution des marchés et ses répercussions sur leurs activités, l’exploitation des installations, les diverses composantes des projets de production d’électricité (y compris la gestion, l’aménagement, l’exploitation et le financement), la conformité aux règles régissant le marché de l’électricité et aux exigences environnementales, les questions autochtones, l’approvisionnement en électricité, le transport et la distribution d’électricité, ainsi qu’une multitude d’autres questions relevant du droit de l’énergie.

Notre équipe d’avocats participe activement à la réalisation des opérations de financement visant les projets de nos clients. Nos avocats ont agi en qualité de conseillers juridiques dans le cadre des opérations de financement de projets parmi les plus complexes et marquantes au Canada et à l’international.

Nos clients bénéficient de notre vaste expérience au chapitre de la structuration des opérations de capital-investissement avec des promoteurs participant à des projets d’énergie renouvelable. Nous offrons également à nos clients des conseils juridiques et stratégiques à toutes les étapes du processus d’investissement, qu’il s’agisse de la création de fonds, de la gestion et de la gouvernance de fonds, du financement, des acquisitions et aliénations de placements au Canada et à l’international, de la gestion de sociétés de portefeuille, ou de stratégies de sortie.

Au service d’une clientèle canadienne et internationale diversifiée, notre groupe Électricité possède également une expertise propre au marché de l’énergie pour ce qui est des restructurations, de la réglementation et des relations avec les gouvernements. Nous sommes souvent appelés à conseiller nos clients sur les politiques du marché, l’établissement des tarifs, ainsi que les règles et procédures des exploitants indépendants de réseaux d’électricité (tels que la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE) en Ontario et l’Alberta Electric System Operator (AESO) en Alberta) régissant le marché de gros et le réseau de transport de l’électricité. Nous représentons fréquemment des clients dans le cadre de procédures réglementaires portant sur des questions liées à la tarification de l’électricité. De plus, nos avocats aident des promoteurs relativement aux procédures d’autorisation contestées et plaident en leur faveur devant les tribunaux quasi judiciaires afin d’obtenir les autorisations requises pour de grands projets d’électricité.

Dans le cadre de la prestation de conseils sur la structure et le fonctionnement du secteur de l’électricité auprès de producteurs, de négociants, de distributeurs et de transporteurs d’énergie à l’échelle du Canada, nous négocions régulièrement des opérations liées à l’énergie et des ententes connexes de tout ordre. Notre expertise en la matière porte notamment sur les contrats d’achat d’électricité, les ententes de financement de projet, les contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC), les accords de connexion et d’interconnexion, ainsi que les accords d’exploitation.

Nous travaillons en étroite collaboration avec les membres de nos divers groupes de pratique en finance, en fusions et acquisitions, en droit des sociétés, en environnement et en réglementation, tous des chefs de file de leurs domaines respectifs, pour fournir à nos clients des conseils complets sur les opérations de fusion et acquisition, les coentreprises, les ententes de collaboration, le financement de projets et d’équipement, l’approvisionnement, les restrictions environnementales, les autorisations, les obligations d’information, les approbations des organismes de réglementation et les questions de conformité.