Produits de placement et gestion d'actifs

Les avocats du groupe Produits de placement et gestion d’actifs de Blakes figurent parmi les avocats les plus expérimentés de la profession lorsqu’il est question de conseiller des clients du secteur de la gestion des placements, notamment des gestionnaires de portefeuilles, des gestionnaires de fonds d’investissement, des courtiers en valeurs mobilières, des sociétés de gestion du patrimoine, des institutions financières, des fournisseurs de services tels que des services de courtage primaire, des investisseurs tels que des caisses de retraite, sans oublier les principaux organismes de réglementation des valeurs mobilières canadiens.

Ainsi, nous avons joué un rôle prépondérant dans la structuration et la mise en œuvre de fonds nationaux et internationaux dont des fonds à capital variable, des fonds à capital fixe, des fonds négociés en bourse (FNB), des fonds d’actions accréditives, des fonds spéculatifs, des fonds en gestion commune, des fonds distincts et des fonds marché à terme de même que d’autres structures complexes, telles que des billets négociés en bourse (BNB), des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), des opérations sur produits dérivés et d’autres produits financiers novateurs, dont les sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS).

Notre équipe offre à certains des participants les plus actifs et les plus renommés du secteur des conseils exceptionnels quant aux activités sur les marchés des capitaux comme les appels publics à l’épargne et les placements effectués aux termes d’une dispense, quant à l’inscription de FNB et de BNB à la cote de la Bourse de Toronto (TSX) et quant aux questions de conformité et d’inscription, de vente et de marketing, de même que d’information continue, de gouvernance et de réglementation. Nous avons notamment représenté ces participants du secteur aux fins du lancement de plus de 190 fonds à capital fixe inscrits à la cote de la TSX. En outre, nous faisons régulièrement partie d’équipes multidisciplinaires conseillant les acheteurs et les vendeurs dans le cadre d’acquisitions et de dessaisissements visant des entreprises de gestion de placements.

En plus d’aider bon nombre des institutions financières canadiennes les plus en vue, nous avons fait figure de proue dans la représentation de banques étrangères déployant des plateformes de billets structurés au Canada et avons donné des conseils concernant le marketing et la vente de produits d’OPCVM au pays.

En cette ère de profondes réformes réglementaires, nous continuons à participer de près aux initiatives touchant le secteur des produits de placement et de la gestion d’actifs et sa réglementation, et mettons tout en œuvre pour nous assurer que nos clients soient informés des incidences éventuelles de ces changements sur leurs activités. Nous avons représenté les Autorités canadiennes en valeurs mobilières dans le cadre de l’importante reformulation des règlements et des instructions sur les valeurs mobilières, dont le Règlement 81-102 sur les organismes de placement collectif et le Règlement 81-104 sur les fonds marchés à terme. Nous avons aussi conseillé la TSX dans le cadre de la reformulation de ses politiques et procédures visant les émetteurs inscrits à sa cote. Nous avons aussi conseillé la TSX dans le cadre de la reformulation de ses politiques et procédures visant les émetteurs inscrits à sa cote.

Notre groupe, spécialisé dans les fonds d’investissement et la gestion d’actifs, offre aux clients du secteur l’avantage clé qui consiste à mettre à contribution une expertise intégrée pertinente pour ceux-ci, notamment dans les domaines du financement des entreprises et de la réglementation des valeurs mobilières, de la fiscalité, des produits dérivés, des services bancaires et des institutions financières.