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Régimes de retraite, avantages sociaux et rémunération des hauts dirigeants

Les membres du groupe Régimes de retraite, avantages sociaux et rémunération des hauts dirigeants de Blakes brillent lorsqu’il s’agit de traiter des dossiers complexes et pointus. Ils ne nous déçoivent jamais.

Commentaire d’un client, Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business 2024

Le fait que la génération de travailleurs la plus nombreuse de tous les temps approche de la retraite, conjugué à la multiplication des mesures d’austérité à l’échelle mondiale dans les secteurs public et privé, exerce une pression sans précédent sur les régimes de retraite, de rémunération des employés et d’avantages sociaux, de même que sur les promoteurs et les administrateurs de ces régimes. Les avocats du groupe Régimes de retraite, avantages sociaux et rémunération des hauts dirigeants de Blakes sont prêts à relever ces défis, et ils sont reconnus à l’échelle internationale comme faisant partie des meilleurs du secteur.

Les administrateurs de régimes de retraite de l’ensemble du pays sont aux prises avec de nouvelles lois et de nouveaux règlements régissant la fiscalité et les normes minimales. Aux fins de conformité aux normes de gouvernance actuelles et nouvelles, nos avocats spécialisés en régimes de retraite canadiens examinent, interprètent, rédigent et négocient fréquemment le libellé de régimes de retraite et d’avantages sociaux, d’ententes de rémunération de la haute direction, de régimes de compensation, de régimes d’actionnariat des employés, d’ententes de revenu différé, de régimes de participation aux bénéfices et de nombreux autres types de conventions.

Nos clients nous demandent également de les aider à élaborer des protocoles de gouvernance en matière de régimes de retraite qui satisfont aux exigences législatives et réglementaires au sein de leur organisation. Ils retiennent nos services pour que nous établissions des ententes de rémunération harmonisant leurs objectifs commerciaux avec leur obligation de se conformer aux lois sur la fiscalité, sur les fiducies et sur les valeurs mobilières. En outre, ils nous consultent afin d’obtenir des avis juridiques sur une gamme impressionnante de questions, dont les investissements des régimes de retraite, le droit à l’excédent, les « congés de cotisation », les fusions de régimes, la gouvernance et les responsabilités fiduciaires.

Nous sommes fiers de compter parmi nos clients bon nombre des principaux régimes et caisses de retraite et d’avantages sociaux publics et privés canadiens. De plus, nous avons eu le plaisir de conseiller des gestionnaires de placement, des sociétés de fiducie, des banques et des sociétés d’assurance au sujet de produits et de services de placement pour le compte de fonds de retraite, de caisses d’assurance-maladie et de caisses de secours. Même des entreprises étrangères et leurs avocats se fient à nous en raison de notre expertise canadienne inégalée.

Des associés de notre groupe siègent ou ont siégé à titre de présidents ou de membres à la Commission des services financiers de l’Ontario et au Tribunal des services financiers. Nous nous efforçons sans cesse d’améliorer encore notre réputation, déjà enviable, dans le secteur du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux au Canada.

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