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Réassurance

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Blakes représente une vaste gamme de sociétés d’assurance canadiennes et plusieurs réassureurs étrangers dans des opérations multijuridictionnelles, et possède une connaissance étendue de l’industrie de la réassurance au Canada et ailleurs dans le monde. Nous conseillons régulièrement des assureurs et des réassureurs cédants quant à la structuration, à la mise en œuvre, à la négociation et au maintien d’opérations complexes de réassurance et de rétrocession.

Nous donnons à nos clients des conseils complets et de pointe en matière de réglementation, de fiscalité, de droit des sociétés et de structuration, y compris en ce qui a trait aux ententes de garantie, aux exigences réglementaires et à la gestion de placements. Notre expérience et notre connaissance du secteur de la réassurance nous permettent de fournir des conseils stratégiques, personnalisés et complets, autant du point de vue de la loi que du secteur. Nous sommes les conseillers juridiques canadiens de premier choix lors d’opérations visant à atténuer les risques inhérents aux régimes de retraite; nous avons notamment conseillé un réassureur participant à la première opération d’assurance longévité du pays.

Les clients font appel à nous afin que nous leur donnions des conseils quant à l’utilisation de mécanismes liés à la réassurance relativement à l’achat et à la vente d’entreprises (y compris la réassurance de prise en charge canadienne), aux volumes d’affaires, aux arrangements de coassurance et de coassurance modifiée ainsi qu’aux conversions. Nos avocats en réassurance examinent et rédigent diverses ententes de réassurance, y compris :

  • des arrangements multirisques en quote-part;
  • des conventions facultatives, des traités d’excédent de sinistres et des ententes de réassurance en excédent de taux de sinistre;
  • des ententes de rétrocession, des conventions de réassurance de prise en charge et de transfert;
  • tous les arrangements de réassurance santé, accident et vie.

Au chapitre de la réglementation, notre groupe de pratique en réglementation des services financiers est le plus important et le plus actif du Canada, ce qui nous permet de conseiller efficacement nos clients sur le cadre réglementaire actuel, ainsi que sur tout projet de loi ou de règlement qui pourrait les toucher. Les avocats de Blakes sont souvent appelés à analyser des projets de contrats de réassurance afin de déterminer les exigences applicables, à aider à la structuration de ces projets afin d’en assurer la conformité réglementaire et à représenter les parties concernées devant le Bureau du surintendant des institutions financières fédéral et devant les organismes de réglementation provinciaux.

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