Les systèmes énergétiques de quartier servent à chauffer et/ou à climatiser plusieurs édifices dans une zone au moyen d’un réseau connecté à une centrale de chauffage et/ou de climatisation qui produit et distribue de la vapeur, de l’eau chaude et/ou de l’eau refroidie. L’énergie de quartier contribue non seulement au développement durable des collectivités, mais elle est également bien connue pour permettre une meilleure efficacité énergétique, une réduction des émissions, une très grande efficacité d’exploitation et une diminution des coûts d’énergie pour le consommateur. Partout au Canada, l’énergie de quartier est employée pour atteindre les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, attirer des promoteurs et exploiter des ressources sous-utilisées.
Les avocats de Blakes ont conseillé des clients dans le cadre de nombreux projets d’énergie de quartier parmi les plus complexes et les plus novateurs au Canada, notamment des projets dans les villes de Calgary et de Montréal, ainsi qu’en Ontario. Grâce à ses connaissances et à son expertise de taille dans ce secteur énergétique en évolution, Blakes est en mesure de fournir à ses clients des conseils juridiques et stratégiques de qualité supérieure, quel que soit l’endroit. Partout en Amérique du Nord, des propriétaires, des exploitants et des financiers d’installations énergétiques de quartier font appel à l’expertise de notre groupe Électricité.
Les avocats de notre groupe Électricité conseillent régulièrement des consommateurs et des fournisseurs, tant publics que privés, du secteur de l’électricité à l’égard des politiques gouvernementales et de la réglementation qui s’appliquent à ce secteur. Nous conseillons nos clients sur l’aménagement d’installations et de systèmes d’énergie de quartier, l’exploitation de systèmes de cogénération, l’approvisionnement, la construction, la protection de la propriété intellectuelle, la conformité réglementaire et environnementale, le financement, et une foule d’autres questions concernant les producteurs et consommateurs d’énergie de quartier. Nous allons au-delà des conseils juridiques traditionnels pour aider nos clients à comprendre pleinement les enjeux commerciaux qui les concernent afin qu’ils puissent négocier efficacement les tarifs et les accords d’achat et de vente d’énergie, traiter de façon éclairée les questions concernant les systèmes combinés de chauffage et d’électricité ainsi que les sources de refroidissement et de récupération de chaleur résiduelle, et comprendre pleinement les considérations opérationnelles.
une grande entité commerciale relativement à la négociation d’un contrat à long terme concernant un réseau énergétique de quartier;
Capstone Infrastructure Corporation relativement aux facilités de crédit de 83 M$ CA consenties à Cardinal Power of Canada, L.P. afin de refinancer sa centrale de cogénération au gaz naturel de 156 MW;
ENMAX Corporation relativement à des questions sur l’aménagement de son installation et système d’énergie de quartier à Calgary, en Alberta;
un promoteur international relativement à son investissement dans une société d’énergie de quartier montréalaise à l’égard notamment du contrôle préalable, de contrats d’approvisionnement énergétique à long terme, de contrats d’approvisionnement en combustible ainsi que de questions de droit immobilier et de droit des sociétés;
l’Office de l’électricité de l’Ontario sur l’élaboration d’une demande de propositions à l’échelle de la province visant des projets d’énergie de quartier et de cogénération d’une capacité de 1 000 MW (production combinée I), l’une des plus importantes demandes de propositions du genre en Amérique du Nord, et d’une deuxième demande de propositions fondée sur des conditions similaires (production combinée II);
Waterfront Toronto relativement au projet d’aménagement d’un système d’énergie de quartier dans le cadre du réaménagement du secteur riverain de Toronto;
Windsor Casino Limited et la Société des loteries et jeux de l’Ontario relativement à l’aménagement d’un centre d’énergie de quartier au Caesars Windsor et à leurs accords d’approvisionnement en énergie de quartier pour ce dernier (conclus avec la Windsor Utilities Commission) de même qu’à l’aménagement d’une installation de cogénération sur place;
l’Hôpital régional de Sudbury à l’égard d’une centrale d’énergie de quartier et de cogénération exploitée par Sudbury District Energy;
divers clients du secteur de l’énergie de quartier dans le cadre de la négociation de conventions d’approvisionnement avec des fournisseurs locaux d’énergie de quartier;
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada relativement à certains accords d’approvisionnement énergétique à Ottawa, en Ontario.
Bryson A. StokesAssocié administrateur national
Peter KeohaneAssocié | Calgary