Fonds de retraite

Structuration, administration et réglementation

Le groupe Régimes de retraite, avantages sociaux et rémunération des hauts dirigeants de Blakes est reconnu, au Canada et à l’étranger, parmi les meilleurs groupes de pratique du secteur.

Grâce aux divers mandats que nous avons réalisés pour de nombreuses caisses de retraite canadiennes d’envergure, nous avons acquis une expérience diversifiée et pratique en consultation dans différents domaines, notamment dans l’établissement de protocoles de gouvernance en matière de régimes de retraite qui satisfont aux exigences législatives et réglementaires; l’examen stratégique des structures de conseils d’administration et de comités, dont l’élaboration de règlements administratifs; les soumissions aux gouvernements et aux autorités de réglementation concernant des modifications visant les lois régissant les régimes de retraite sur divers aspects clés, y compris la réglementation des placements, la gouvernance, les exigences en matière de financement et la conception de régimes.

Notre équipe est également en mesure de prêter main forte dans le cadre de l’élaboration des ententes de rémunération de façon à trouver un juste équilibre entre les objectifs d’affaires de nos clients, les exigences sur le plan de la fiscalité et de la conformité aux lois sur les fiducies et les valeurs mobilières, et les obligations d’information pour les employeurs des secteurs privé et public, dont les caisses de retraite. Nous fournissons des avis juridiques sur une vaste gamme de questions, y compris les modifications aux régimes de retraite, la conformité aux lois, les fusions de régimes, la gouvernance et les responsabilités fiduciaires.

Voici en quoi consistent nos services :

Services aux entreprises
Structures des conseils d’administration et des comités
Gouvernance et obligations fiduciaires
Gestion du risque d’entreprise
Technologies de l’information, sécurité et protection de la vie privée
Emploi et travail
Conformité continue aux lois
Règlement des différends

Investissements nationaux et internationaux

La pratique de Blakes en matière de caisses de retraite figure parmi les meilleures au Canada dans ce domaine. Notre équipe est composée de spécialistes multidisciplinaires qui offrent une gamme complète de services, mettant leur expertise et leurs connaissances du marché au profit des principales caisses de retraite canadiennes. Nous comptons également parmi nos clients des investisseurs, des institutions financières et des gestionnaires, tant canadiens qu’internationaux, qui interagissent avec les caisses de retraite. Cette vaste expérience constitue un atout précieux lorsque vient le temps de conseiller nos clients sur les lois, les points stratégiques, les risques potentiels, le cadre réglementaire et d’autres enjeux pouvant se présenter dans le cadre d’investissements canadiens et internationaux.

Nous conseillons et aidons des caisses de retraite et d’autres investisseurs institutionnels, et négocions en leur nom, à toutes les étapes du processus d’investissement, et ces derniers comptent sur nous pour le contrôle postérieur aux opérations. Lorsque nous collaborons avec nos clients pour évaluer et saisir chaque occasion, nous conjuguons nos connaissances et notre expertise à l’échelle nationale et internationale, ainsi que notre capacité à faire preuve de créativité et à penser stratégiquement.

Nous disposons d’une vaste expertise en matière d’opérations (fonds de tiers, coinvestissements et placements directs), ayant notamment conseillé plusieurs caisses de retraite de grande taille et de taille moyenne au Canada, dont les suivantes :

British Columbia Investment Management Corporation
Caisse de dépôt et placement du Québec
Office d’investissement du régime de pensions du Canada
Healthcare of Ontario Pension Plan
Newfoundland and Labrador Teachers’ Pension Plan
Régime de retraite des employés municipaux de l’Ontario
Commission du régime de retraite de l’Ontario
Ontario Power Generation Inc.
Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario
Investissements PSP
Saskatchewan Healthcare Employees’ Pension Plan

Nous conseillons également plusieurs autres investisseurs, caisses de retraite, gestionnaires et institutions financières, tant au Canada qu’à l’international.

Voici en quoi consistent nos services :

Placements de capital-investissement
Placements privés de titres d’emprunt (y compris par l’intermédiaire de fonds à revenu fixe, de fonds mezzanine, de fonds hypothécaires et d’autres fonds semblables)
Financement d’entreprises (y compris au moyen de prêts et d’emprunts de titres ainsi que d’ententes complexes relatives aux produits dérivés)
Conformité à la réglementation relative aux marchés des capitaux
Accords et arrangements commerciaux nouveaux et en vigueur
Fiscalité nationale et internationale
Réglementation des secteurs d’activité
Emploi et travail
Acquisitions et ventes de biens immobiliers et de terrains
Infrastructure, construction et marchés publics
Conformité à la législation environnementale
Assurance
Règlement des différends et arbitrage international