Blakes | Sciences de la vie

Le secteur des sciences de la vie affiche une croissance fulgurante et fait l’objet d’une demande accrue. D’importants progrès sont réalisés au chapitre des produits et de l’innovation technologique dans les domaines de la pharmaceutique, de la biotechnologie, des dispositifs médicaux, de la santé numérique et du diagnostic. Cet essor a stimulé l’intérêt des investisseurs pour ce secteur et s’est accompagné d’exigences réglementaires accrues et plus sévères, d’une activité intense en ce qui a trait à l’acquisition de brevets et à l’exécution des droits qu’ils confèrent, d’un grand nombre d’opérations de fusion et acquisition stratégiques et d’une progression du nombre de litiges et d’actions collectives, notamment en responsabilité du fabricant.

Les avocats du groupe Sciences de la vie de Blakes conseillent les sociétés canadiennes menant des activités dans ce secteur ainsi que des sociétés internationales faisant leur entrée sur le marché canadien, prenant de l’expansion au Canada et réalisant des opérations transfrontalières dans le cadre de leurs activités internationales. Notre clientèle se compose notamment de sociétés pharmaceutiques et biotechnologiques et de fabricants de dispositifs médicaux, de produits de diagnostic et de produits de consommation bien établis d’envergure multinationale, du marché intermédiaire ou émergents de même que de fournisseurs de services liés à la santé, d’établissements de recherche, d’institutions financières et d’investisseurs.

Notre équipe est reconnue à l’échelle internationale dans le secteur des sciences de la vie. Par ailleurs, bon nombre de nos avocats sont titulaires de diplômes d’études supérieures en sciences de la vie et en technologies connexes. Pour répondre aux besoins de nos clients, nous combinons cette spécialité sectorielle avec l’expertise de nos avocats dans diverses sphères, dont la réglementation, le droit commercial, les opérations commerciales/fusions et acquisitions, le droit de la concurrence et l’antitrust, le litige, la propriété intellectuelle, la fiscalité, les prix de transfert, la protection de la vie privée et la cybersécurité.

Santé et réglementation des produits

Notre groupe se distingue par son expertise des divers régimes réglementaires fédéraux et provinciaux du Canada. Nous conseillons des clients sur l’ensemble des questions entourant la réglementation du secteur des sciences de la vie, notamment l’homologation et l’étiquetage des produits, la fixation des prix et le remboursement de ceux-ci, les ententes d’inscription de produits, les remises, l’interchangeabilité des médicaments, les conflits d’intérêts, l’approvisionnement, la lutte contre la corruption, l’accès à l’information, la protection de la vie privée et la cybersécurité, la publicité et la commercialisation des produits, les interactions avec les professionnels de la santé, la santé numérique, l’importation et l’exportation de médicaments et de dispositifs, les essais cliniques et les rappels de produits.

Financement, F&A et questions relevant du droit commercial

Qu’elles cherchent à consolider leurs activités, à acquérir des produits ou des technologies, à se départir de produits ou de fonctions non stratégiques, à attirer des partenaires ou encore à obtenir du financement pour la recherche, les sociétés du secteur des sciences de la vie font confiance à Blakes pour obtenir des conseils.

Outre notre expérience considérable en matière de financement public et privé, d’investissement et d’opérations de fusion et acquisition, nous conseillons régulièrement des clients du secteur des sciences de la vie en lien avec les ententes d’’approvisionnement en produits, de distribution, de licences, de transfert de technologies, de collaboration, de partenariats stratégiques, de coentreprises et d’autres accords commerciaux propres au secteur.

Propriété intellectuelle

Les clients font aussi appel à nous pour obtenir des conseils stratégiques quant à la protection de leurs innovations et à leurs collaborations avec d’autres dans le domaine de la recherche et du développement pour ce qui est des dispositifs médicaux et des produits pharmaceutiques, biologiques et mixtes. Nous nous occupons de brevets et d’autres formes de protection de la propriété intellectuelle ainsi que de la gestion de portefeuilles et du risque, et nous défendons les intérêts de clients dans le cadre de litiges.

Litige et règlement des différends

Lorsque des différends surgissent, Blakes constitue un cabinet de choix pour ce qui est de la représentation au Canada. Nos plaideurs figurent parmi les plus expérimentés en ce qui a trait à la contestation d’actions collectives et d’actions en responsabilité du fabricant.

Pour atténuer les risques et gérer les contestations de réclamations multiples et d’actions collectives multiterritoriales, il est primordial d’élaborer une stratégie adéquate et d’acquérir une compréhension approfondie de l’entreprise et des secteurs d’activité de nos clients afin de leur offrir des conseils pratiques judicieux.

Nous avons représenté avec succès des clients dans le cadre de centaines d’actions collectives au pays, notamment la première action collective visant des dispositifs médicaux à être portée devant les tribunaux au Canada, ainsi que d’autres affaires ayant fait jurisprudence et des différends multiterritoriaux ayant nécessité une coordination mondiale.

Les avocats de notre groupe Litiges en propriété intellectuelle, également reconnus pour leurs compétences en plaidoirie et leur expérience devant les tribunaux, se sont occupés de nombreux différends notoires pour le compte de nos clients du secteur des sciences de la vie, dont le premier procès en contrefaçon de brevet portant sur un produit biosimilaire.