Dans le cadre d’un vaste projet de réorganisation, une multinationale a retenu les services de Blakes pour la cession de ses contrats de licence à une seule entité constituée en personne morale.
Les avocats de Blakes ont combiné leur expertise en matière de révision de contrats à la puissance de l’apprentissage machine pour faciliter ces cessions.
Vu le succès et l’efficience de ce travail, le client a élargi la portée du projet et a utilisé la même solution pour effectuer une plus vaste révision des modalités juridiques et commerciales de ses contrats de licence.
Défi
Notre client comptait plus de 700 contrats de licence mondiaux qu’il souhaitait céder à une seule entité constituée en personne morale. Conserver ce travail à l’interne aurait dépassé la capacité de son équipe juridique. De plus, une révision strictement manuelle aurait nécessité trop de temps et engendré des coûts inutiles.
Le défi consistait à faire économiser à notre client temps et argent tout en effectuant une révision rigoureuse et approfondie.
Solution
Il était évident que nous pouvions mieux répondre aux besoins de notre client en combinant les forces de nos gens à notre technologie.
Anne Glover, associée
L’équipe deSource de Blakes, qui fournit des services juridiques internes novateurs et est formée d’avocats possédant une expertise en révision de contrats, est venue en aide à notre client.
L’équipe a eu recours aux outils technologiques de Blakes Assure, une solution novatrice qui utilise l’apprentissage machine pour analyser des documents. Cette technologie a permis à notre équipe d’identifier rapidement les dispositions d’intérêt dans les contrats de notre client et de les comparer.
Résultats
Blakes a facilité la cession de l’ensemble des contrats de licence du client tout en respectant les délais impartis et le budget. Notre processus était bien plus efficient – et tout aussi précis – qu’une révision strictement manuelle.
Vu le succès qu’a récolté le mandat initial, le client a élargi la portée du projet et a demandé à Blakes d’utiliser la même solution pour réaliser une révision plus vaste de ses contrats de licence en ciblant certaines modalités juridiques et commerciales clés. Ce travail a permis à notre client de mieux comprendre ces modalités et de les uniformiser.
Au total, deSource a révisé efficacement environ 750 contrats en ciblant 25 types différents de dispositions juridiques et commerciales. Notre équipe a fourni des résumés détaillés de chaque contrat ainsi que des analyses approfondies des tendances et pratiques pour les différents types de dispositions.
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