Un secteur qui s’enracine : Tendances émergentes dans le secteur des produits alimentaires à base de plantes

Jordan : Bonjour, je m’appelle Jordan Virtue, et bienvenue au balado Volume d’affaires de Blakes.
Dans cet épisode, nous nous pencherons sur un secteur qui prend de l’ampleur au Canada : le secteur des produits alimentaires à base de plantes.

Aujourd’hui, Robin Burns et Vivian Kung, avocates et membre du groupe Agroalimentaire et produits alimentaires et embouteillés de Blakes, se joignent à nous pour discuter des tendances actuelles dans ce secteur, ainsi que des occasions d’affaires et des enjeux juridiques potentiels qui pourraient en découler.

[musique]

Jordan : Robin, je crois comprendre que le secteur des produits alimentaires à base de plantes est en plein essor et présente de véritables occasions pour les investisseurs et les négociateurs d’opérations. Pouvez-vous nous en dire davantage, en commençant par la définition de produits alimentaires à base de plantes?

Robin : Bien sûr. Merci, Jordan. L’expression « à base de plantes » sert à désigner un volet en croissance rapide du secteur des produits alimentaires et embouteillés qui regroupe les produits dérivés exclusivement de sources non animales. Donc, ces produits ne contiennent ni viande, ni poisson, ni œufs, ni produits laitiers, ni même de miel.

Comme nous l’avons sans doute tous vu dans les actualités, le marché a connu une croissance rapide, particulièrement au cours des dix dernières années et, au Canada, la valeur de ce secteur se chiffrait à 100 M$ CA en 2021. Comme on peut s’y attendre, cette valeur est beaucoup plus élevée aux États-Unis. Il n’est pas surprenant que nous ayons constaté une augmentation du nombre d’opérations de fusions et acquisitions et d’investissements de capital de risque dans ce secteur. Les marques de protéine conventionnelles et les entreprises bien établies du secteur des produits alimentaires et embouteillés se lancent dans ce marché en y effectuant des acquisitions stratégiques, tandis que les entreprises en démarrage cherchent des fonds pour accélérer leur potentiel.

Vivian et moi, nous avons aussi constaté qu’il y a un nombre croissant de sociétés de capital-investissement qui se concentrent spécifiquement sur des cibles appartenant au secteur des produits alimentaires à base de plantes, ainsi que sur d’autres cibles appartenant au secteur des produits durables.

Jordan : Vivian, Robin et toi avez récemment assisté à la conférence Planted Expo. Pouvez-vous nous en dire davantage sur cet événement?

Vivian : Ma première impression a été de constater à quel point il y avait de l’intérêt de la part des consommateurs pour ces produits. Nous avons passé la journée à visiter des kiosques, à goûter et à essayer des produits, et à rencontrer plusieurs fondateurs d’entreprises. En ce qui concerne les produits qui y étaient, on y trouvait un large éventail de ce à quoi nous nous attendions, comme des aliments et des boissons à base de plantes, des noix, des graines, du lait d’avoine, des condiments, des suppléments, des protéines, ainsi que des produits de soins pour la peau, des produits de beauté et, étonnamment, beaucoup de boissons non alcoolisées. Je pense que l’avenir se révèle certainement très prometteur en ce qui a trait à ce qui se prépare pour ceux qui souhaitent intégrer plus de produits à base de plantes à leur mode de vie.

Jordan : Y a-t-il des points clés à retenir?

Vivian : Je peux dire sans équivoque qu’il ne s’agit pas d’une tendance éphémère. La technologie va continuer à se développer pour créer des produits plus impressionnants, et ce qui n’est sans doute pas surprenant pour plusieurs, c’est que les produits étiquetés comme étant à base de plantes ne sont pas nécessairement des produits « santé ».

Quelques conférenciers ont mentionné des technologies émergentes fascinantes, comme la fermentation de précision, un procédé qui crée des protéines animales à partir de sources non animales, telles que la levure ou les algues, au moyen d’un processus de fermentation similaire à celui de la bière ou du kombucha. Une autre technologie est à base de champignons. Il y a tant d’espèces qui n’ont pas encore été découvertes et qui, je pense, pourraient créer d’innombrables occasions pour créer de la simili-viande très réaliste et du simili-cuir très souple.

Jordan : Robin, toujours au sujet de la conférence, les fondateurs d’entreprises que vous avez rencontrés ont-ils mentionné des enjeux juridiques particuliers?

Robin : En fait, oui. Les entrepreneurs sont vraiment préoccupés par la protection de leur propriété intellectuelle. Les entreprises qui se spécialisent dans les produits à base de plantes, en particulier celles qui sont en croissance ou en démarrage, ont besoin de comprendre a) quelle est la propriété intellectuelle qu’elles possèdent; b) quelles mesures elles devraient prendre pour la protéger; et c), voici un point important que je crois que les entreprises ont tendance à oublier, elles doivent s’assurer qu’elles ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle des autres intervenants du secteur. Dernièrement, dans l’actualité, il y a eu des affaires très médiatisées où de grandes entreprises bien établies dans le secteur des produits à base de plantes ont intenté des poursuites pour violation de marque de commerce contre de nouvelles entreprises, tant grandes que petites. Donc, à cet égard, les entreprises doivent vraiment faire preuve de prudence.

En ce qui a trait aux brevets, en particulier, je crois que parce qu’il y a tellement d’innovation dans ce domaine et dans l’utilisation de la technologie alimentaire, nous assistons vraiment à une prolifération de dépôts au Canada et aux États-Unis.

Il faut porter une attention particulière à la viande cultivée en laboratoire ou in vitro. C’est un domaine intéressant, et même s’il ne s’agit pas techniquement d’un produit qui appartient à la catégorie des produits à base de plantes parce qu’il est dérivé de cellules souches animales, il appartient tout de même à celle des nouvelles sources de protéines, et je crois que ce sera un domaine à surveiller en particulier pour ce qui est de la propriété intellectuelle et des dépôts de brevets.

Jordan : Vivian, quels sont les autres enjeux juridiques auxquels les entreprises agroalimentaires du secteur des produits à base de plantes végétales pourraient être confrontées?
 
Vivian : Nous avons constaté que l’étiquetage est l’une des considérations principales de ces entreprises. Nous avons constaté par ailleurs que les entreprises de produits à base de plantes sont confrontées à des défis en ce qui concerne la façon dont elles peuvent commercialiser de nouveaux produits qui font concurrence aux produits traditionnels à base animale. Est-ce possible d’utiliser des mots comme « viande », « beurre », « lait », « poulet » ou « bacon » pour désigner un produit qui est à base de plantes?

Il y a également des exigences en matière de composition et d’enrichissement, telles que des exigences visant la cote protéique minimale, la teneur en gras minimale, les vitamines et minéraux. Lorsqu’une entreprise vante la cote protéique élevée de son produit, il existe toutefois des lignes directrices qui s’appliquent pour mesurer la teneur en protéines. Le Canada et les États-Unis examinent la teneur protéique d’un aliment par le biais d’un coefficient d'efficacité protéique ou d’un indice chimique corrigé de la digestibilité des protéines, qui tient compte du fait que les sources de protéines végétales ont généralement des niveaux d’acides aminés et de digestibilité inférieurs à ceux des sources animales, ce qui influe sur la teneur protéique mesurée. Cela dit, je pense que les allégations relatives à la teneur en protéines seront une question de réglementation en évolution.

Jordan : Merci, Vivian. Robin, voici une dernière question. Nous savons que les litiges sont toujours possibles, quel que soit le secteur. Pouvez-vous nous dire ce que vous voyez à cet égard, dans ce secteur?

Robin : Bien sûr. Comme nous l’avons déjà mentionné, il y a eu plusieurs affaires de violation de marque de commerce. Juste pour vous donner un exemple récent et local, une société américaine se spécialisant dans les produits de simili-viande à base de plantes a intenté récemment une poursuite contre une entreprise beaucoup plus petite établie à Toronto, en alléguant que l’entreprise canadienne utilisait des marques de commerce similaires aux siennes, ce qui portait à confusion. La demanderesse cherchait entre autres à obtenir une injonction pour empêcher la défenderesse d’utiliser ces marques à l’avenir. Je crois que c’est une affaire clé à suivre, d’autant plus qu’il s’agit en quelque sorte d’une situation de « David contre Goliath ».

Puis, au-delà de la propriété intellectuelle, je dirais que la plupart des poursuites dans le secteur portaient sur des questions d’étiquetage des produits, ainsi que sur les règles et règlements que Vivian vient tout juste de mentionner. Par exemple, au moins une grande société aux États-Unis a été poursuivie pour avoir prétendument induit les consommateurs en erreur au sujet de la teneur protéique et d’autres valeurs nutritives de ses produits. Donc, les entreprises doivent s’assurer d’être en mesure d’appuyer les allégations qu’elles font à l’égard de leurs produits.

Cela dit, nous voyons aussi des affaires où des entreprises du secteur des produits à base de plantes contestent elles-mêmes les lois sur la désignation et l’étiquetage des produits. Par exemple, une marque bien connue de fromage végane a récemment obtenu gain de cause dans le cadre de sa poursuite contre l’État de Californie en faisant valoir que la réglementation interdisant l’utilisation de termes tels que « butter » et « cruelty-free » sur ses emballages portait atteinte à ses droits à la liberté d’expression. Je trouve qu’il s’agit d’une affaire particulièrement intéressante, et je me demande si, ici au Canada, des contestations similaires en vertu de la Charte auront lieu. À ma connaissance, il n’y en a pas encore eu, mais je pense que c’est une question intéressante à surveiller.

[musique]

Jordan : Vivian et Robin, merci beaucoup de vous être jointes à nous aujourd’hui pour faire la lumière sur les aspects commerciaux et juridiques du secteur des produits alimentaires à base de plantes. Nous espérons vous recevoir de nouveau dans le cadre d’un futur épisode.

Les auditeurs qui souhaitent en savoir davantage sur notre groupe Agroalimentaire et produits alimentaires et embouteillés, et notre balado, peuvent visiter blakes.com.

D’ici la prochaine fois, prenez soin de vous et restez en sécurité.