Sauter la navigation

À propos de François

La pratique de François est axée sur tous les aspects des lois de l'impôt sur le revenu des sociétés, notamment dans le cadre de fusions et acquisitions, de réorganisations, de financements et de restructurations d’entreprises. François possède une expérience considérable en ce qui a trait aux composantes fiscales des structures d'investissement nationales et transfrontalières, y compris celles touchant le capital-investissement et le capital de risque. Il représente également des clients dans le cadre de différends fiscaux devant les autorités fiscales canadiennes.

En outre, François possède une vaste expérience en planification successorale et il détient le titre de comptable professionnel agréé.

François parle couramment le français et l'anglais.

Mandats retenus

François a notamment conseillé :

  • plusieurs fonds d’investissement relativement à la création de leurs investissements subséquents;

  • une importante société technologique dans le cadre de l’acquisition de centres de données établis au Canada;

  • les actionnaires d’une importante société pharmaceutique quant à sa vente;

  • un cabinet de services professionnels d’envergure à l’égard d’un différend fiscal avec les autorités fiscales canadiennes;

  • un fournisseur d’énergie québécois de premier ordre au sujet de son acquisition de Standard Solar, entreprise américaine du secteur de l’énergie;

  • une fiducie canadienne dans le cadre d’un différend fiscal relatif à sa résidence provinciale au Canada;

  • une importante société technologique inscrite à la cote de la NYSE à l’égard de ses acquisitions de diverses sociétés technologiques canadiennes;

  • un fournisseur d’énergie québécois de premier ordre concernant ses nombreux appels publics à l’épargne visant des titres d’emprunt et des titres de capitaux propres, de même que des dessaisissements d’actifs;

  • un fournisseur d’énergie québécois de premier ordre pour ce qui est de la réorganisation de sa structure de détention publique en une nouvelle société inscrite à la cote de la TSX;

  • un fournisseur d’énergie québécois de premier ordre relativement à la structuration et à la mise en place de sa participation dans un projet de parc éolien et à son acquisition de diverses sociétés d’énergie américaines;

  • un fonds de capital-investissement quant à la cession de ses filiales canadiennes et étrangères du secteur aérospatial, à une société inscrite à la cote de la NYSE;

  • une fiducie de placement immobilier à l’égard de son premier appel public à l’épargne et de son inscription à la cote de la TSX.

Prix et reconnaissance

François est reconnu comme un avocat de haut calibre par les publications suivantes :

  • The Best Lawyers in Canada – 2015-2025 (droit fiscal)

  • Lexpert Special Edition: Insolvency and Restructuring 2024

  • The Canadian Legal Lexpert Directory – 2018-2024 (impôt des sociétés)

  • Legal 500 Canada 2017 (fiscalité)

Activités professionnelles

François est membre de l'Association du Barreau du Québec, de l'Association du Barreau canadien, du Barreau de Paris, de l'Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, de la Fondation canadienne de fiscalité, de l'Association fiscale internationale, de l'Association de planification fiscale et financière (APFF) et de la Society of Trust and Estate Practitioners (STEP).

De plus, François est l'auteur de nombreuses publications sur la fiscalité et il donne fréquemment des allocutions à ce sujet.

Formation

Admis au Barreau de Paris – 2012
Admis au Barreau du Québec – 1992
LL. B., Université de Montréal – 1991
Admis à l'Ordre des comptables professionnels agréés du Québec – 1988
B. Com., HEC Montréal – 1986

Plus de ressources

Save Profile

Select sections to customize your PDF

Cancel