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Aviation et aérospatiale

Blake, Cassels & Graydon est un cabinet d’avocats de premier plan dans le domaine de l’aviation, et les principaux fabricants, bailleurs et investisseurs de ce secteur sollicitent fréquemment ses conseils. » Selon certaines sources : « Il s’agit probablement du cabinet le plus reconnu au Canada en droit aérien. Ce sont eux les experts; l’équipe par excellence. »

Classé dans le premier groupe (Band 1), Transport : Aviation, Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2024

Notre cabinet compte le plus important groupe de droit aérien du Canada, ce qui nous donne l’expérience et l’expertise nécessaires pour guider nos clients dans le monde complexe du droit et de la réglementation de l’aviation. Notre équipe est composée d’experts possédant de l’expérience dans le secteur de l’aviation, dont des pilotes professionnels, ainsi que d’anciens dirigeants et gestionnaires de diverses entreprises d’aviation.

Les intervenants des industries canadienne et internationale de l’aviation et de l’aérospatiale retiennent nos services parce que nous comprenons leurs défis commerciaux et juridiques uniques ainsi que le milieu des affaires et le cadre réglementaire dans lesquels ils évoluent. Les membres de l’équipe de Blakes participent activement au Aviation Working Group (AWG), une association sectorielle de premier plan composée de la plupart des intervenants clés du domaine de l’aviation et comportant des constructeurs, des institutions financières et des sociétés de location.

Au chapitre des opérations, notre pratique est axée sur le financement des aéronefs et des moteurs d’aéronefs, les infrastructures aéroportuaires, les fusions et acquisitions et l’approvisionnement dans les domaines de l'aviation et de l'aérospatiale, l'aviation commerciale et générale, le financement des satellites et les questions de faillite et de restructuration dans le domaine de l'aviation.

Au chapitre de la réglementation et de la prestation de conseils, notre pratique porte sur les questions relatives à Transports Canada, les exigences canadiennes relatives aux certificats de transport, la fiscalité et l'assurance dans les secteurs de l'aviation et de l’aérospatiale, ainsi que les drones.

Blakes apporte un concours actif aux secteurs canadiens de l’aviation et de l’aérospatiale. Nous comptons parmi nos avocats des membres des organisations suivantes :

  • Association du transport aérien du Canada
  • Association des industries aérospatiales du Canada
  • Association canadienne des propriétaires et pilotes d'aéronefs
  • Aviation Working Group (comité de consultation juridique)
  • International Society of Transport Aircraft Trading
  • Association du Barreau canadien (section nationale du droit aérien et spatial)
  • Association internationale du Barreau (section du droit maritime et de l’aviation)
  • American Bar Association (sous-comité du financement d’aéronefs / division du financement d’aéronefs et des contrats)
  • Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne
  • Women in Aviation
  • International Aviation Women’s Association
  • Women in Aerospace
  • The 99s

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