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Financement d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs

Les avocats de Blakes possèdent un savoir-faire en matière d’acquisition et de vente de moteurs et d’aéronefs commerciaux, de contrats de location-exploitation, de contrats de location adossés et de location-financement transfrontaliers, de financement de crédit à l’exportation ainsi que de prêts et d’hypothèques dans le secteur de l’aviation. Nous fournissons des conseils et participons à des négociations dans le cadre de ventes sous condition, de ventes et de cessions-bails, de ventes et de financements soutenus par le fabricant, de financements d’acompte, de financements par emprunt ou par capitaux propres auprès du public et de financements au moyen de papier commercial.

Notre expertise porte également sur la prestation de conseils et les négociations concernant la titrisation, la novation de baux d’aéronefs, les ententes de financement sur stocks d’aéronefs, ainsi que l’achat et la vente de portefeuilles d’aéronefs. Bon nombre de structures novatrices de financement et de garanties que nous avons élaborées sont devenues des pratiques courantes dans le marché au Canada.

Nous comptons parmi nos clients des acheteurs, des vendeurs, des financiers, des exploitants, des gestionnaires et des affréteurs d’aéronefs d’aviation générale et d’affaires.

La majeure partie de nos clients dans le domaine du financement des aéronefs sont de grandes multinationales situées à l’étranger, dont bon nombre font partie des plus importants fabricants, financiers et locateurs d’aéronefs et de moteurs au monde. Les membres de l’équipe de Blakes participent activement au Aviation Working Group (AWG), une association sectorielle de premier plan composée de la plupart des intervenants clés du domaine de l’aviation et comportant des constructeurs, des institutions financières et des sociétés de location.

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